Les bénéficiaires du RSA dans l’enfer des contrôles : « L’entretien avec l’agent de la CAF a été une humiliation »

Au fil des ans, des progrès du big data et des croisements de fichiers, les Caisses d’allocations familiales et les départements intensifient leur chasse aux fraudeurs, parfois jusqu’à l’acharnement.

Sur fond de consensus politique, et forte du soutien de l’opinion publique, la chasse aux fraudes à la prestation sociale est ouverte. Les Caisses d’allocations familiales (CAF), qui toutes prestations confondues (allocations familiales, aides au logement, allocation aux adultes handicapés…) distribuent quelque 95 milliards d’euros à 13,5 millions d’allocataires sont en première ligne. Au fil des ans, des progrès du big data, et des interconnexions de fichiers, elles intensifient et affinent les contrôles – parfois jusqu’à l’acharnement, comme le dénoncent plusieurs associations telles qu’ATD Quart Monde, le Secours catholique, Aequitaz, et jusqu’au Défenseur des droits.

« J’ai eu le malheur de pointer au chômage avec un jour de retard, raconte Pierre (qui a requis l’anonymat), un Lyonnais de 40 ans, qui bien que diplômé en droit était sans emploi, à l’époque. J’ai immédiatement été radié de Pôle emploi, mais, après explications, vite rétabli. Malheureusement, la CAF avait de son côté (et sans me prévenir) suspendu mon droit au RSA [revenu de solidarité active] et à l’APL [aide personnalisée au logement], et là je me suis heurté à un mur pour récupérer mes droits. »

Les fichiers du fisc, de Pôle emploi et de la CAF sont, en effet, connectés entre eux : l’une des conditions de l’octroi du RSA est d’être en recherche active d’un emploi, et toute démarche auprès de l’un a des conséquences sur l’autre – pour ce qui est des CAF, cela se matérialise bien souvent par une interruption abrupte des versements. […]

Le Monde