Les curieux obstacles administratifs qu’il faut franchir pour obtenir la citoyenneté française

Temps de lecture : 7 minutes

Rester ou partir ? Telle est la question shakespearienne qui fait chavirer le cœur des Britanniques de France. Depuis l’annonce du Brexit, ils sont de plus en plus nombreux à effectuer les démarches administratives pour rester sur le sol hexagonal. Au total, 11.603 naturalisations ont été validées depuis quatre ans. Plus de 49.000 demandes de titre de séjour ont été enregistrées au cours de ces deux derniers mois. Mais demander la naturalisation en France réserve bien des surprises, même à celui qui vit depuis des décennies dans l’Hexagone.

Il y avait deux gendarmes dans notre salle de bains, signe que la situation était sérieuse. Ils comptaient les brosses à dents, ce qui faisait moins sérieux. La scène était à la fois drôle et inquiétante. Ils étaient déjà allés dans la chambre pour s’assurer que le lit était double – en ayant la décence de le faire d’un coup d’œil plutôt qu’avec un mètre à ruban –, et pendant ce temps, ils nous avaient posé une kyrielle de questions sur notre vie commune : où s’était-on rencontrés ? où vivait-on avant ? avions-nous des enfants ?

Pour exprimer les choses autrement, en demandant la nationalité française, j’ai été amené à découvrir des aspects de l’administration française dont je ne soupçonnais pas l’existence, même après trente ans dans le pays. Alors que la date-butoir du Brexit s’approche à vitesse grand V, cette démarche est des plus urgentes. Une foule de personnes sont concernées, même si nul ne semble savoir exactement combien. Les estimations du nombre de Britanniques vivant en France peuvent atteindre 400.000, mais le chiffre le plus sûr – de l’Insee – est d’environ 150 000. Par parenthèse, c’est la moitié du nombre de Français résidant en Grande-Bretagne.

Personnellement, j’ai fait ce choix. Je ne me suis pas torturé l’esprit. Prendre la nationalité française était une formalité administrative comme un mariage après trente ans de vie commune. Et de toute façon, je pouvais conserver ma nationalité britannique. La loi française n’interdit pas la double nationalité ­ – autrement dit d’avoir un pied dans chaque camp sur le champ de bataille de Waterloo. C’était parfait. Je pensais aussi que le fait d’avoir une épouse française me faciliterait la tâche.

Remplir un tas de documents officiels qui, mis bout à bout, feraient le tour de la Terre

Ce ne fut pas immédiatement évident. Les mois qui ont suivi ont été encore moins drôles que pour la plupart des démarches auprès de l’administration française. Il a fallu remplir un tas de documents officiels qui, mis bout à bout, feraient le tour de la Terre, faire un nombre invraisemblable de déclarations sur l’honneur et supporter la présence de gendarmes dans notre chambre. Ce n’est pas une critique. C’est leur pays (bon, le mien aussi à présent). Ils peuvent exiger ce qui leur plaît. Et, de toute façon, je ne me contenterais pas d’une nationalité au rabais distribuée comme des biscuits.

Bien sûr, j’aurais dû entamer la procédure plus tôt, mais je ne l’ai pas fait. Je menais tranquillement ma vie d’Européen depuis belle lurette et je croyais que le “maintien” dans l’Europe perdurerait après le référendum de 2016. Je n’avais pas le droit de voter, ayant quitté le pays depuis plus de quinze ans, mais je pensais que M.Cameron se débrouillerait sans moi.

Puis, au début du mois de juin 2016, j’ai fait la connaissance d’un groupe de touristes du nord de l’Angleterre qui voyageaient en car. Je leur servais de guide durant leur voyage en France. C’étaient des personnes cultivées que j’aimais et admirais beaucoup (c’est toujours vrai) et, à travers nos discussions, il m’est apparu que la grande majorité d’entre elles en avaient assez de l’Europe comme entité politique. L’Europe, c’était bien – très bien même – pour passer des vacances, pas pour prendre des décisions. La plupart allaient voter pour le retrait. Une victoire du maintien m’est soudain apparue comme loin d’être acquise.

J’ai retiré un formulaire de demande de la nationalité française dès que je suis rentré chez moi, la semaine précédant le référendum. Quelle intuition ! En fait, je voulais être certain que, quoi qu’il arrive, personne ne me chasserait de France ou ne me traiterait pas d’égal à égal. J’ai alors commencé à rassembler plus de documents qu’on ne pourrait en charger sur le dos d’une mule. Des dizaines, des centaines. Les actes de naissance de presque toutes les personnes que j’avais connues dans ma vie.

Des déclarations d’impôts, des relevés de banque, des factures d’eau, de gaz et d’électricité – une par semestre – remontant à des décennies en arrière, des certificats d’assurance-maladie, des informations détaillées sur mon mariage, une attestation de casier judiciaire vierge, etc. Et aussi une déclaration sur l’honneur que, depuis notre mariage, notre communauté de vie affective et matérielle n’avait pas été interrompue, ce que j’ai trouvé plutôt mignon.

Ma femme l’a cosignée sous la menace d’un pistolet.Et la laïcité, elle date de quand ?J’ai trimballé tout ça à la préfecture, d’où je suis reparti avec le Livret du citoyen, un document de 28 pages fournissant au demandeur toutes les informations nécessaires pour réussir le test sur la culture, l’histoire et la société françaises auquel il doit se soumettre.

Si votre procédure est en cours, sachez que la France est une république démocratique qui possède le sommet le plus élevé d’Europe – le mont Blanc (4.810 mètres) –, les grottes de Lascaux, ornées de peintures datant de 17.000 ans, et 36.000 maires. Qui sait ? Vous pourriez peut-être tomber sur ces questions.Par chance, mes milliers de documents étaient en règle et ils ne m’ont pas été renvoyés. Ce qui est tout à fait inhabituel.

L’an dernier, le dossier d’une amie italienne, Benedetta Rossi, lui a été renvoyé à trois reprises : une fois parce que les fonctionnaires avaient perdu le justificatif de son identité et deux fois pour des problèmes de remplissage de formulaire à peine visibles à l’œil nu. Mais, après avoir passé cette étape, au bout de plusieurs mois, elle a pu recevoir la visite des gendarmes, car elle aussi avait fait sa demande en tant qu’épouse d’un Français.

Les agents se sont présentés chez elle à l’improviste pour s’assurer manifestement que le mariage n’était pas un arrangement bidon entre des individus peu scrupuleux désirant acquérir illégalement la nationalité française. D’où leur intérêt pour le lit double et le signe évident que constitue la présence de deux brosses à dents, rangées – pas tout à fait mais presque – l’une à côté de l’autre dans la salle de bains. J’ai du mal à avouer que l’une était rose et l’autre bleue.

J’ai commencé à chanter, mais ces deux gendarmes, comme bien d’autres, n’avaient jamais entendu parler de Max Bygraves. Au bout de quelques secondes, ils ont regardé ma femme avec un air de compassion.Chez les Rossi, les gendarmes se sont présentés un dimanche matin, alors que la famille – les parents et leurs deux enfants – était en train de prendre son petit déjeuner en pyjama.

Il était évident que nous étions une vraie famille”, m’a raconté Benedetta. Mais ils ont soigneusement examiné l’endroit et posé des questions pénétrantes du genre : “Quelle est votre profession ?” Comme je l’ai observé lors de leur passage chez nous, ça doit les changer des contrôles sur le bord de la route et de l’interpellation des conducteurs ayant des feux de position en panne. Je l’ai dit tout à fait calmement, bien sûr.

Pas de cérémonie, de serment ou d’épée sur l’épaule

Si les gendarmes font un rapport positif, vous êtes invité à vous rendre quelques mois plus tard à la préfecture pour la dernière épreuve. Dans le cas d’une demande par mariage avec un Français, celui-ci doit vous accompagner. On vous fait alors passer un entretien ensemble, suivi d’une séance où les mêmes questions sont posées séparément à chaque époux pendant que l’autre attend en dehors de la pièce. Cette étape vise à s’assurer que les gendarmes ne se sont pas trompés sur votre couple.

On a réussi à donner la même réponse sur l’endroit où on s’était rencontrés (Preston, dans le Lancashire, même si ma femme a oublié de mentionner “le bureau de poste principal”), mais nos explications ont quelque peu divergé sur les raisons pour lesquelles je souhaitais acquérir la nationalité française. Je me suis longuement étendu sur les idéaux européens, ma femme, elle, a dit que c’était pour me simplifier la vie. Nous avons passé l’entretien avec succès et j’ai également réussi le test sur la culture, l’histoire, mes compétences en français, et tout le reste. Après trente ans, le contraire aurait été honteux.

Benedetta s’est bien débrouillée, elle aussi, jusqu’à ce qu’on lui demande, à propos de la fameuse laïcité officielle du pays, la date de la séparation de l’Église et l’État.Elle n’était pas sûre. “Mais ça n’a pas eu l’air de déranger le type qui m’interrogeait,m’a-t-elle dit. Il a enchaîné sur les pâtes et les machines pour les faire.” C’est le prix à payer pour un Italien. Ultérieurement, on a posé la même question à un bon nombre de citoyens nés en France et un seul connaissait la date : 1905.

Depuis la semaine dernière, où s’est déroulé son entretien, Benedetta attend toujours la confirmation de sa naturalisation. La mienne est arrivée vingt-quatre mois après le début de la procédure. J’ai été convoqué par la préfecture pour rencontrer la très gentille dame qui m’avait posé des questions des mois auparavant. J’espérais une cérémonie officielle de “bienvenue dans notre communauté nationale” en présence du préfet, comme j’en avais souvent vu en couverture du journal local.

Mais non. La dame m’a remis un certificat, un dossier contenant le texte de la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen de 1789,une copie de la Constitution de De Gaulle de 1958 et les paroles de La Marseillaise– ou plutôt le premier et, bizarrement, le neuvième couplet. “Bizarrement”, parce que le neuvième ne figure pas dans l’hymne national officiel, qui n’en comporte que sept. Enfin bon…Une poignée de mains pour conclure et voilà tout. Pas de cérémonie, de serment,de discours, de photos de presse ou d’épée sur l’épaule.

En sortant, on s’est un peu baladé. “Alors, tu es un citoyen français ?” m’a dit ma femme. “Comme Robespierre”, ai-je répondu. “Comme tout le monde ici”, a-t-elle poursuivi en montrant les piétons du centre-ville. “Je suis plus français qu’eux, ai-je dit. Ils sont français automatiquement, de naissance. Moi, c’est un choix et j’ai dû batailler pendant deux ans.”“De quel côté serais-tu si la France et la Grande-Bretagne étaient en guerre ?” m’a-t-elle demandé. Après une hésitation, j’ai répondu : “De celui qui a le moins de c*** et de paperasserie.”

The Telegraph